- législation des prises
- призовое законодательство
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Legislation sur l'euthanasie par pays — Législation sur l euthanasie par pays Sommaire 1 Allemagne [1] 2 Australie [2] 3 Belgique 4 Canada 5 … Wikipédia en Français
Législation Sur L'euthanasie Par Pays — Sommaire 1 Allemagne [1] 2 Australie [2] 3 Belgique 4 Canada 5 … Wikipédia en Français
Législation — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit … Wikipédia en Français
Législation sur l'euthanasie par pays — Malgré les différences de variation de la législation sur l euthanasie, celle ci distingue en général entre l « euthanasie active », ou « suicide assisté », lequel consisterait à provoquer intentionnellement la mort, et… … Wikipédia en Français
Législation de la fête parisienne — Instructions de police pour la renaissance du cortège du Bœuf Gras en 1896[1] … Wikipédia en Français
Législation linguistique en Belgique — Politique linguistique de la Belgique En 1831 la Constitution belge tout en proclamant l égalité des langues laisse s instaurer une prépondérance de fait du français. Ceci provoque assez rapidement un mécontentement flamand perceptible dès 1840,… … Wikipédia en Français
Haine des homosexuels — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… … Wikipédia en Français
Persécution des homosexuels — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… … Wikipédia en Français
Peur des homosexuels — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… … Wikipédia en Français
EUROPE DE L’EST - Les économies des anciens pays socialistes — L’Europe de l’Est en «transition» comprend, au début de 1993, neuf États postcommunistes, que l’on désignera par le sigle P.E.C.O. (pays d’Europe centrale et orientale). Sur ces neuf États, sept sont les anciens États socialistes (Albanie,… … Encyclopédie Universelle
Armorial des comtes de l'Empire — Article principal : Armorial du Premier Empire. Cet article présente et décrit les armoiries des comtes sous le Premier Empire. Sont inventoriées les armoiries respectant le système héraldique napoléonien. Quand ce n est pas le cas, veuillez … Wikipédia en Français